Mois : juin 2023

Les quads, aussi appelés véhicules tout-terrain (VTT), sont de plus en plus populaires pour leur polyvalence, leur maniabilité et leurs performances. Que vous soyez un amateur de sports motorisés ou un utilisateur professionnel, il est […]

Le monde du crédit et de l’emprunt est souvent perçu comme complexe et difficile à appréhender, particulièrement pour les personnes en situation de handicap. Pourtant, ces dernières ont tout autant besoin d’accéder à des emprunts […]

La Loi Hamon, adoptée en 2014, a bouleversé le paysage des contrats de services en France, y compris les contrats de service d’accès à internet. Cette loi vise à renforcer les droits des consommateurs et […]

Face à l’essor des dispositifs de test d’alcoolémie, comme le Kleaner, de nombreuses questions se posent quant à leurs implications juridiques et leur utilisation dans le cadre de la conduite automobile. Cet article analyse les […]

Vous souhaitez changer de banque et vous vous interrogez sur le cadre juridique du compte à terme ? Cet article est fait pour vous ! Nous aborderons les différentes étapes pour ouvrir un compte à […]

Le transport d’animaux est une activité courante pour de nombreuses personnes, que ce soit pour emmener leur animal de compagnie chez le vétérinaire, participer à des concours ou tout simplement partir en vacances avec leur […]

La résolution amiable des différends est une méthode de plus en plus prisée pour régler les litiges sans passer par la case judiciaire. L’article 1605 du Code civil occupe une place centrale dans ce processus. […]

La naturalisation représente un enjeu majeur pour les étrangers souhaitant s’établir durablement dans un pays membre de l’Union européenne. La Charte des droits fondamentaux de l’UE, quant à elle, offre un cadre juridique permettant de […]

La transition énergétique est au coeur des préoccupations actuelles, et le secteur immobilier n’échappe pas à cette tendance. Face à cette réalité, l’agent immobilier se trouve en première ligne pour accompagner les propriétaires et les […]